L'ensemble de ce site relève de la législation
française et internationale sur le droit d'auteur et la
propriété intellectuelle.
Les noms de produits, services
et sociétés mentionnés sont les marques de "Les Petits Cours" ou de leurs
propriétaires respectifs.
Tous les droits de reproduction sont
réservés, y compris pour les documents
téléchargeables et les représentations iconographiques et
photographiques.
Tous les droits qui ne sont pas expressément
concédés sont réservés par "Les Petits Cours".
La reproduction de tout
ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est
formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la
publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier
est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes
:
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. Toute personne ne
respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du
délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales
prévues par la loi.
Les documents désignés
ci-dessus n'incluent pas la conception ou la mise en page du site Internet de
"Les Petits Cours" qui sont
protégés par le droit des dessins et modèles, le droit
d'auteur, le droit des marques ainsi que par la réglementation
applicable à la concurrence déloyale. Ils ne peuvent être
copiés ou imités en tout ou partie. Sauf autorisation expresse
des Petits Cours, aucun logo, élément graphique, son ou image
provenant du site Internet "Les Petits Cours"
ne peut être copié ou diffusé.
"Les Petits Cours" ne fait aucune
déclaration sur le caractère approprié à un usage
particulier des informations contenues sur ce site. Les documents qu'il
contient sont fournis "en l'état" sans garantie d'aucune sorte. Ils sont
susceptibles de contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs
typographiques. Ils sont périodiquement mis à jour.
"Les Petits Cours" peut à tout moment
apporter des améliorations et/ou des changements aux produits et
services décrits sur ce cite.
Les liens vers des sites tiers
(dont l'adresse ne commence pas par http://www.les-petits-cours.com/) vous
font quitter le site de "Les Petits Cours".
Ces sites tiers ne sont pas sous le contrôle de "Les Petits Cours" qui ne peut contrôler ni
leur contenu, ni les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises
à jour qui leur sont apportés.
"Les Petits Cours" n'est pas responsable du contenu
reçu d'un site tiers par le biais de bandeau ou tout autre
forme.
Pour toutes questions ou problèmes,
n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante:
webmaster@les-petits-cours.com